La réutilisation de données et d'échantillons à des fins de recherche représente une part de plus en plus importante de tous les projets de recherche menés en Suisse. Les questions relatives au big data et au partage des données, par exemple dans le cadre de grands projets nationaux comme le SPHN, sont souvent au premier plan. Dans cette optique, swissethics a fondamentalement révisé les modèles de protocoles de projets de réutilisation. En ce qui concerne les projets soumis aux commissions d'éthique au titre de l'art. 34 LRH,pour lesquels une dérogation du consentement est demandée, il existe de nouvelles spécificités : à l'avenir, des informations plus détaillées seront exigées sur les efforts déployés pour obtenir un consentement des participant.e.s a postériori ou des informations précises sur la taille des cohortes avec et sans consentement. En principe, le consentement est toujours requis chaque fois qu'il est possible de l'obtenir.

Les adaptations se réfèrent notamment aux résultats d'une évaluation structurée des projets de recherche soumis au titre de l'art. 34 LRH, réalisée sur mandat de l'OFSP (lien), ainsi qu'aux résultats du projet BEHALF, financé par le FNS (lien), du groupe de travail de la Pre Dre Effy Vayena, ETH Zurich.