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Modèles et listes de contrôle

Merci de toujours télécharger et d'utiliser  la dernière version des modèles.

Les modèles prennent en compte toutes les prescriptions de la législation suisse applicable. Il est donc fortement recommandé de respecter les modèles afin de satisfaire pleinement aux exigences. Ils facilitent et accélèrent également l'évaluation par les commissions d'éthique suisses. Le modèle à employer dépend du type de recherche mené.

Les modèles qui ont été modifiés au cours des 60 derniers jours sont indiqués en vert.

Arbre décisionnel pour l'utilisation des modèles

Vous ne trouvez pas le bon modèle pour la rédaction d'un protocole ou le bon modèle pour la rédaction d'une feuille d’information pour les participant.e.s à un projet de recherche ? Cette fiche peut vous aider!

Si malgré tout le modèle que vous recherchez n'y figure pas, adressez vous à swissethics ou à l'une des sept commissions d'éthique. Tous les modèles disponibles ne figurent pas dans cette fiche.

Deutsch
2.0
updated: 07.07.2022
Français
2.0
updated: 07.07.2022
Italiano
2.0
updated: 07.07.2022
English
2.0
updated: 07.07.2022

Protocoles d'études

Modèles pour protocoles pour les essais cliniques et les projets de recherche

Feuilles d’information / de consentement

Feuille d’information écrite, déclaration de consentement, règlement de biobanque, RGPD

Contrats

Modèle pour le contrat entre le promoteur et l'institution

Assurance

Conditions générales d’assurance (CGA) pour essais cliniques dans le cadre de la recherche sur l’être humain, certificat d'assurance, assurance au tiers

Notifications

Annonces et rapports de SAEs et SUSARs à la commission d'éthique

Recherches sur des enfants et des adolescents

Guides, listes de contrôle, feuilles de consentement

Recherche en situation d’urgence

Guide pour la recherche en situation d'urgence, feuilles de consentement

Divers

Listes de contrôle, monitoring, recrutement de participants aux études, modèle d’annonce,..

Modèles et documents modifiés ou ajoutés récemment

Modèles modifiés au cours des 60 derniers jours. 

Essais cliniques conformément à l'OClin
  • English, 16.09.2024
Essais cliniques conformément à l'OClin chapitre 4
  • English, 11.10.2024
Essais cliniques de dispositifs médicaux conformément à l'OClin-Dim
  • English, 16.09.2024
  • English, 16.09.2024
Projets de recherche avec personnes (ORH chap. 2) (à l'exception des essais cliniques)
  • English, 16.09.2024
Réutilisation avec consentement (ORH chap. 3)
  • Deutsch, 16.09.2024
  • Français, 16.09.2024
  • Italiano, 16.09.2024
  • English, 16.09.2024
Modèle pour l’élaboration d'une feuille d’information écrite conformément à la LRH / l’ORH art. 28
  • Deutsch, 16.09.2024
  • Français, 16.09.2024
  • Italiano, 16.09.2024
Feuille d’information écrite pour les études impliquant des personnes conformément à la LRH / l’OClin / l'OClin-Dim
  • Deutsch, 16.09.2024
  • Français, 16.09.2024
  • Italiano, 16.09.2024
Feuille d'information écrite à remettre pour les études impliquant des personnes conformément à la LRH / l'ORH Chapitre 2
  • Deutsch, 16.09.2024
  • Français, 16.09.2024
  • Italiano, 16.09.2024
Feuille d’information écrite pour les proches/représentants légaux /parents, conformément à l’OClin / l'OClin-Dim
  • Deutsch, 16.09.2024
  • Français, 16.09.2024
  • Italiano, 16.09.2024
Feuille d’information écrite pour les proches/représentants légaux /parents, conformément à l’ORH
  • Deutsch, 16.09.2024
  • Français, 16.09.2024
  • Italiano, 16.09.2024
Réutilisation sans consentement (ORH chap. 3)
  • Deutsch, 16.09.2024
  • Français, 16.09.2024
  • Italiano, 16.09.2024
  • English, 16.09.2024
Annonces et rapports à la commission d'éthique. Les aide-mémoire décrivent, entre autres, les annonces et les rapports des SAEs, des SUSARs, ..., à la commission d'éthique.
  • English, 29.08.2024
Certificat d'assurance pour les essais cliniques
  • Deutsch, 26.08.2024
  • Français, 26.08.2024
  • Italiano, 26.08.2024
  • English, 26.08.2024
Elaboration et utilisation d'une feuille d’information électronique (eIC)
  • English, 25.08.2024
Feuille d’information écrite succinte en cas de modifications
  • Deutsch, 22.08.2024
  • Français, 22.08.2024
  • Italiano, 22.08.2024