Biobanques et Registres de recherche

Aperçu "Registres de données, Biobanques" et exigences réglementaires

Aperçu "Registres de données, Biobanques" et exigences réglementaires

English
1.0
updated: 27.08.2021

Biobanques

Swiss Biobanking Plattform

Vous trouverez des informations, des directives et des modèles sur les biobanques sur le site Internet de la Swiss Biobanking Platform (SBP). SBP est la plateforme nationale de coordination des biobanques. L'objectif de la plateforme est de répondre à la demande croissante des chercheurs en matière de qualité et d'interopérabilité des biobanques à des fins de recherche et de trouver et mettre en œuvre des réponses et solutions appropriées

Modèle de règlement pour les Biobanques

Modèle de règlement pour les Biobanques de la Swiss Biobanking Platform. Le modèle est recommandé par swissethics

Deutsch
n/a
updated: 01.11.2019
Français
n/a
updated: 01.11.2019
English
n/a
updated: 01.11.2019
Modèle du Material Transfer Agreement (MTA)

Modèle du MTA 2.0 (celui-ci comprend le modèle Master Legal Instrument et le modèle Project Agreement) de la Swiss Biobanking Platform. Pour le matériel biologique avec des données pré-analytiques et personnelles (données associées).

English
Master Legal Intrument 2.0 v1.0
updated: 03.11.2020
English
Project Agreement 2.0 v1.0
updated: 10.05.2023

Modèle du MTA 3.0 (celui-ci comprend le modèle Master Legal Instrument et le modèle Project Agreement) de la Swiss Biobanking Platform. Pour le matériel biologique avec des données pré-analytiques et personnelles (données associées).

La SBP a révisé les modèles du MTA (MTA 1.0 et MTA 2.0) et ne recommande plus qu'un seul modèle (MTA 3.0), qui contient différentes options selon que l'on transfer ou non des données personnelles. Ce nouveau modèle est aligné avec la dernière version du SPHN DTUA et y fait référence lorsqu'il est applicable.

swissethics promeut l'utilisation du MTA 3.0.

English
Master Legal Intrument 3.0 v1.0
updated: 10.05.2023
English
Project Agreement 3.0 v1.0
updated: 10.05.2023

Registres de recherche

Informations, directives et modèles sur les registres de recherche.

Cadre éthique pour un traitement responsable des données dans la recherche en santé personnalisée

Développé par le 'Swiss Personalised Health Network' avec le soutien de la Swiss Biobanking Platform et du 'Domain Strategic Focus Area' de l'ETH sur la santé personnalisée et les technologies connexes.

Cette nouvelle version du cadre éthique traite à la fois des données de santé et du matériel biologique. 

English
2.0
updated: 07.05.2018

Health Data Ethics Map and Course

Health Ethics & Policy Lab, ETH Zurich created the Health Data Ethics Map to explore health data ethics responsibilities and rights. The map was created based upon the Swiss Personalized Health Network's « Cadre éthique pour un traitement responsable des données dans la recherche en santé personnalisée. »

Link to the Health Data Ethics Map.  Link to the Course.

Partage éthique des données de santé dans les partenariats public-privé

Lignes directrices du groupe consultatif de SPHN sur les implications éthiques, juridiques et sociétales (ELSI). Elles visent à aider les chercheuses et chercheurs à négocier des conditions éthiquement solides et équitables pour les partenariats public-privé (PPP) et à garantir la protection des données.

English
30.11.2021
updated: 16.12.2021
Principes généraux relatifs aux registres de recherche sur l’être humain

Principes généraux de swissethics relatifs aux registres de recherche sur l’être humain

Deutsch
1.0
updated: 14.02.2019
Français
1.0
updated: 14.02.2019
Recommandations pour l’établissement et la tenue de registres relatifs à la santé

Recommandations pour l’établissement et la tenue de registres relatifs à la santé, FMH, H +, l’ASSM et la Médecine Universitaire Suisse (unimedsuisse), l'ANQ 

Deutsch
2.1
updated: 15.02.2024
Français
2.1
updated: 15.02.2024
Italiano
2.1
updated: 15.02.2024
English
2.1
updated: 15.02.2024

Liste de contrôle pour l’établissement et la tenue de registres relatifs à la santé, FMH, H +, l’ASSM et la Médecine Universitaire Suisse (unimedsuisse), l'ANQ.

Deutsch
2.1
updated: 15.02.2024
Français
2.1
updated: 15.02.2024
Italiano
2.1
updated: 15.02.2024
English
2.1
updated: 15.02.2024
Template for the Consortium Agreement (CA), Data Transfer and Use Agreement (DTUA) and Data Transfer and Processing Agreement (DTPA) of the Swiss Personalized Health Network (SPHN)

The templates to write the CA, DTUA and DTPA of the Swiss Personalized Health Network (SPHN) are available on the website of the SPHN (click here). Please use the information you find on the website of the SPHN about the different legal agreements necessary to establish research consortia, and data transfer and use in collaborative research projects.

Please contact the Personalized Health Informatics (PHI) Group at dcc@sib.swiss for guidance and support or watch the presentation "Legal agreement for using health-related data in multi-center projects". 

The templates CA, DTUA and DTPA are available in English only.

Lignes directrices concernant la durée de conservation des données personnelles en cas de défaut de consentement ou d’information

Lignes directrices concernant la durée de conservation des données personnelles liées à la santé et des échantillons biologique exploités dans le cadre d’un projet de réutilisation en cas de défaut de consentement ou d’information (au sens de l’art. 34 LRH)

Deutsch
1.0
updated: 10.12.2017
Français
1.0
updated: 10.12.2017
Italiano
1.0
updated: 10.12.2017